Particules diesel et pollution atmosphérique

Population générale

La population générale est essentiellement exposée aux particules diesel par voie respiratoire.

Les études disponibles montrent une relation de cause à effet entre une exposition à la pollution issue du trafic et différents effets sanitaires : mortalité, développement et aggravation de pathologies cardio-vasculaires et respiratoires

Le projet européen APHEKOM avait pour objectif d’évaluer l’impact sanitaire et économique de la pollution atmosphérique urbaine dans 25 villes européennes sur la période 2004-2006. Toutes les villes étudiées en France ont présenté des valeurs de particules et d’ozone supérieures aux valeurs guides recommandées par l’Organisation mondiale de la santé (OMS). Le projet a montré qu’en moyenne, plus de 50 % de la population de 10 villes européennes résidait à moins de 150 mètres de rues ou de routes empruntées par plus de 10 000 véhicules par jour, et était donc exposée à des niveaux importants de pollution (InVS, 2012).

Population professionnelle

Les travailleurs sont également exposés aux particules diesel en fonction de leur activité  (INRS, 2014):

• dans des espaces confinés : utilisateurs d’engins à moteurs diesel pour la réalisation de travaux souterrains, conducteurs de chariots automoteurs diesel
• chargés de l’entretien ou du contrôle technique des véhicules à moteur
• conducteurs d’engins (chantiers, industrie extractive…), de tracteurs agricoles, de poids lourds ou de véhicules légers
• à proximité de ces véhicules et engins

D’après l’enquête SUMER (Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels), l’exposition aux gaz d’échappement diesel a reculé légèrement entre 2003 et 2010 mais touche néanmoins près de 800 000 salariés en France. Les expositions concernent essentiellement les hommes, les ouvriers qualifiés et surtout les salariés du domaine de la maintenance (INRS, 2015).

La toxicité des émissions des moteurs diesel est liée à leur phase particulaire et gazeuse (INCa, 2012).

Population générale

Le CIRC a classé les gaz d’échappement des moteurs diesel comme cancérogènes avérés pour l’Homme (Groupe 1), et a classé les gaz d’échappement de moteurs essence comme cancérogènes possibles pour l’Homme (Groupe 2B) (CIRC, 2012).

Habiter à proximité des voies à fort trafic routier pourrait être responsable d’environ 15 à 30 % des nouveaux cas d’asthme de l’enfant et les adultes âgés de 65 ans et plus développeraient de pathologies chroniques respiratoires et cardiovasculaires fréquentes. L’espérance de vie à 30 ans pourrait augmenter de 3,6 à 7,5 mois selon la ville, ce qui équivaut à différer près de 3 000 décès par an, si les concentrations moyennes annuelles de PM2,5 respectaient la valeur guide de l’OMS (10 µg/m3). On observe également une association positive entre hospitalisations cardiaques et respiratoires et niveau de PM10 (InVS, 2012).

Une récente étude a montré que l’excès d’émissions de particules diesel (4,6 millions de tonnes) était associé à 38 000 décès prématurés (accidents vasculaires cérébraux, infarctus ou cancers du poumon) en 2015 principalement dans les pays de l’Union européenne, en Chine et en Inde (Anenberg, 2017). Les auteurs ont mis également en exergue les contournements des méthodes d’homologation des grands constructeurs automobile. A partir de 2020, ce « facteur de conformité » devrait être abaissé à 1,5, avec la mise en place d’une nouvelle méthode d’homologation sur route dite « Real Drive Emission » (RDE) (Anenberg, 2017).

Population professionnelle

Les études de cohortes et cas-témoins disponibles présentent des méthodologies différentes et concernent des populations diverses exposées à différents niveaux de concentrations. Néanmoins, elles ont toutes mis en évidence une association positive et statistiquement significative entre l’exposition professionnelle et la survenue (et/ou la mortalité) de cancer du poumon par cancer du poumon. Par ailleurs, un risque accru de cancer du col de l’utérus, de la vessie, de l’ovaire, de l’œsophage, gastrique, et du rein a également été retrouvé en relation avec l’exposition professionnelle aux particules diesel (INCA, 2012).

Les études qui ont permis de conclure sur le lien de causalité entre particules diesel et cancer chez l’homme portent exclusivement sur des expositions professionnelles, et dans des conditions de travail qui ne devraient plus persister actuellement. Cependant, compte tenu des préoccupations sanitaires actuelles, les experts du CIRC ont conclu que la pollution atmosphérique et les matières particulaires contenues dans la pollution atmosphérique sont cancérogènes pour l’homme (Groupe 1) (Voir aussi la classification des substances cancérogènes par le CIRC).

Concernant l’exposition professionnelle, la ventilation des locaux exposant à ces émissions doit être conforme aux règles du Code du travail visant les locaux à pollution spécifique (articles R. 4222-10 à R. 4222-17) et les espaces confinés (articles R. 4222-23 à R. 4222-24) (INRS, 2014).

Il n’existe pas de valeur limite d’exposition réglementaire pour les particules diesel. Néanmoins, une Valeur Toxicologique de Référence (VTR), développée par l’US EPA en 2002, est de 5 μg/m³.Cette valeur porte sur les effets non cancérogènes chroniques (Anses, 2012).

Les particules diesel sont, de par leur appartenance à la catégorie des PM, règlementées par des valeurs limites réglementaires selon la directive européenne 2008/50/CE transcrites dans le droit français. Il existe par ailleurs des valeurs guides, inférieures aux valeurs limites réglementaires européennes, recommandées en 2005 par l’OMS, et en 2012 par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP).

Suite à l’appel à projet national « Ville respirable en 5 ans », lancé en juin 2015 par le ministère de l’environnement, 25 communautés de communes, métropoles et agglomérations volontaires ont été retenues comme lauréates afin de faire émerger des mesures exemplaires pour l’amélioration de la qualité de l’air. Les territoires lauréats vont mettre en œuvre des mesures fortes d’ici à 2020, avec notamment des « zones à circulation restreinte » selon les certificats qualité de l’air (Crit’Air) des véhicules, mais également, au regard des enjeux locaux, d’autres mesures exemplaires dans le domaine résidentiel, industriel ou agricole.

Le système de vignettes, intitulé certificat qualité de l’air (Crit’Air), vise à, faciliter l’identification des véhicules les moins polluants. Les véhicules sont classés en différentes catégories, en fonction du type de motorisation et de l’âge du véhicule. En fonction des zones et des arrêtés préfectoraux, pendant les pics de pollution, les véhicules identifiés bénéficieront d’une autorisation particulière de circulation, en fonction de leur catégorie (Service-public.fr).

A Paris, l’obligation du port de la vignette Crit’Air a été introduite dès le 1er juillet 2016 et est règlementée depuis le 15 Janvier 2017. Après Grenoble, le préfet du département du Rhône a pris la décision par arrêté préfectoral d’introduire la vignette Crit’Air à Lyon et Villeurbanne, à partir du 12 Décembre 2016 (Rhone.gouv).

L’effet positif de ces mesures porte sur le renouvellement du parc automobile en général et pour les diesels, des véhicules dotés de FAP. Les FAP vont abattre les quantités massiques de particules, mais peuvent aussi générer un plus grand nombre de particules de plus petites tailles, dont les effets sur la santé sont potentiellement très délétères. Cependant, les mesures ZCR et Crit’Air ne sont pas restrictives sur le volume de trafic et sur le nombre de véhicules diesel en circulation (sauf dans les villes qui font le choix de l’exclusion du diesel).